CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

9° L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes àcertains services telles que taxes d’at- terrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports et aéroports, taxes de sej́our lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;
10° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le dernier versement effectuépar l’acheteur ne peut être inférieur à30% du prix du voyage ou du sej́our et doit être effectuélors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le sej́our ;

Préambule
Les conditions d’exercice des activités relatives àl’organisation et àla vente de voyages ou de sej́ours sont régies par la loi N° 92-645 du 13 juillet 1992 (JO du 14 juillet 1992) et son décret d’ap- plication N° 94-490 du 15 juin 1994 (JO du 17 juin 1994), modifiée par la loi N° 2009-888 du 22 juillet2009dedéveloppementetdemodernisationdesservicestouristiques,codifiéeauxarticles L 211-1 et suivants du Code du Tourisme, et son décret d’application N° 2009-1650 du 23 décembre 2009 (JO du 27 décembre 2009), codifiéaux articles R 211-1 àR 211-41.
En vertu de l’article R 211-12 du Code du tourisme, les articles R 211-3 àR 211-11 dudit code sont re-produitsautitredesprésentesConditionsGénéralesdeVentedeTREND’OLOTensaqualité de personne morale deĺivrant des prestations visées àl’article L 211-1 du Code du tourisme. Conformément àla législation en vigueur, les dispositions des articles R 211-3 àR 211-11, dont le texteestci-dessusreproduit,nesontpasapplicableslorsquelesprestationsvenduesn’entrentpas dans un forfait touristique tel que défini àl’article L 211-2 du Code du Tourisme.
Ces dispositions ne sont notamment pas applicables lors de la vente de titres de transport seuls, de locations de voiture seules, de prestations d’hébergement seules.
La brochure, le devis, la proposition, le programme de l’organisateur constituent l’information préalable visée par l’article R 211-5 du Code du Tourisme. Dès lors, à défaut de dispositions contraires figurant au recto du présent document, les caractéristiques, conditions particulières et prixduvoyage,telsqu’indiquésdanslabrochure,ledevis,laproposition,leprogrammedel’orga- nisateur, seront contractuels dès la signature du bulletin d’inscription.
En l’absence de devis, de proposition et programme, le présent document constitue avant sa signa- ture par l’acheteur l’information préalable, visée par l’article R 211-5 du Code du Tourisme. Il sera caduc faute de signature dans un deĺai de 24 heures àcompter de son émission. Encasdecessiondecontrat,lecédantet/oulecessionnairesontpréalablementtenusd’acquitter les frais qui en résultent. Lorsque ces frais excèdent les montants affichés dans le point de vente et ceux mentionnés dans les documents contractuels, les pièces justificatives seront fournies.
Le client reconnaît expressément avoir pris connaissance des informations relatives aux voyages qu’il a choisis et les avoir acceptées, grâce ànos brochures, qui lui ont étéfournies préalablement àla conclusion de son contrat de voyage. Les représentants de groupes ou de CE s’engagent expressément àtransmettre àleurs membres tous les eĺéments d’information précontractuelle, contenus dans la brochure notamment, et transmis par la sociétéTREN D’OLOT, y compris les présentes conditions dans leur intégralité. Toute modification des présentes conditions et infor- mations sera communiquée par écrit aux clients et aux agences de voyages clientes.
Article R.211-3 : Sousréservedesexclusionsprévuesauxtroisièmeetquatrièmealinéasdel’articleL.211-7,toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de sej́ours donnent lieu àla remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section.
En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accom- pagnée de prestations liées àces transports, le vendeur deĺivre àl’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalitédu voyage, émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Danslecasdetransportàlademande,lenometl’adressedutransporteur,pourlecompteduquel les billets sont émis, doivent et̂re mentionnés.
La facturation séparée des divers eĺéments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le ven- deur aux obligations qui lui sont faites par les dispositions réglementaires de la présente section. Article R.211-3-1 :
L’échange d’informations précontractuelles ou la mise àdisposition des conditions contractuelles est effectuépar écrit. Ils peuvent se faire par voie eĺectronique dans les conditions de validitéet d’exerciceprévuesauxarticles1369-1à1369-11ducodecivil.Sontmentionnéslenomoularai- sonsocialeetl’adresseduvendeurainsiquel’indicationdesonimmatriculationauregistreprévu auadel’articleL.141-3ou,lecaséchéant,lenom,l’adresseetl’indicationdel’immatriculationde la fédération ou de l’union mentionnées au deuxième alinéa de l’article R. 211-2.
Article R.211-4 :
Préalablement àla conclusion du contrat, le vendeur doit communiquer au consommateur les infor- mations sur les prix, les dates et les autres eĺéments constitutifs des prestations fournies àl’occa- sion du voyage ou du sej́our tels que :
1° La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ; 2°Lemoded’hébergement,sasituation,sonniveaudeconfortetsesprincipalescaractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant àla réglementation ou aux usages du pays d’ac- cueil ;
3° Les prestations de restauration proposées ;
4° La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
5° Les formalités administratives et sanitaires àaccomplir par les nationaux ou par les ressortis- sants d’un autre Etat membre de l’Union européenne ou d’un Etat partie àl’accord sur l’Espace éco- nomique européen en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs deĺais d’accomplissement ;
6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;
7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du sej́our ainsi que, si la réalisation du voyage ou du sej́our est subordonnée àun nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du sej́our ; cette date ne peut et̂re fixée àmoins de vingt et un jours avant le départ ; 8°Lemontantoulepourcentageduprixàverseràtitred’acompteàlaconclusionducontratainsi que le calendrier de paiement du solde ; 9°Lesmodalitésderévisiondesprixtellesqueprévuesparlecontratenapplicationdel’articleR. 211-8 ;
10° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
11° Les conditions d’annulation définies aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ;
12° L’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance couvrant les conséquencesdecertainscasd’annulationoud’uncontratd’assistancecouvrantcertainsrisques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ;
13° Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l’information, pour chaque tronçon de vol, prévue aux articles R. 211-15 àR. 211-18.
Article R.211-5 :
L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, àmoins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservéexpressément le droit d’en modifier certains eĺéments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quel eĺéments.
En tout état de cause, les modifications apportées àl’information préalable doivent être commu- niquées au consommateur avant la conclusion du contrat.
Article R.211-6 :
Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit et̂re écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis àl’acheteur, et signépar les deux parties. Lorsque le contrat est conclu par voie eĺectro- nique, il est fait application des articles 1369-1 à1369-11 du code civil. Le contrat doit comporter les clauses suivantes :
1° Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur ;
2° La destination ou les destinations du voyage et, en cas de sej́our fractionne,́ les différentes pério- des et leurs dates ;
3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates et lieux de départ et de retour ; 4°Lemoded’hébergement,sasituation,sonniveaudeconfortetsesprincipalescaractéristiques et son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d’accueil ;
5° Les prestations de restauration proposées ;
6° L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du sej́our ; 8° Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article R. 211-8 ;

11° Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur ;
12° Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs deĺais, par tout moyen permettant d’en obtenir un accuséde réception au vendeur, et, le caséchéant,signaléeparécrit,àl’organisateurduvoyageetauprestatairedeservicesconcernés 13° La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du sej́our par le ven- deur dans le cas oùla réalisation du voyage ou du sej́our est liée àun nombre minimal de partici- pants,confor-mémentauxdispositionsdu7°del’articleR.211-4;14°Lesconditionsd’annulation de nature contractuelle ;
15° Les conditions d’annulation prévues aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ; 16°Lesprécisionsconcernantlesrisquescouvertsetlemontantdesgarantiesautitreducontrat d’assurancecouvrantlesconséquencesdelaresponsa-bilitécivileprofessionnelleduvendeur; 17°Lesindicationsconcernantlecontratd’assurancecouvrantlesconséquencesdecertainscas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom de l’assureur) ainsi que celles concer- nantlecontratd’assistancecouvrantcertainsrisquesparticuliers,notammentlesfraisderapatrie- ment en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre àl’acheteur un docu- mentprécisantauminimumlesrisquescouvertsetlesrisquesexclus;
18° La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur ; 19°L’engagementdefourniràl’acheteur,aumoinsdixjoursavantladateprévuepoursondépart, lesinformationssuivantes:
a) Le nom, l’adresse et le numéro de teĺéphone de la représentation locale du vendeur ou, àdéfaut, les noms, adresses et numéros de teĺéphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficultéou, àdéfaut, le numéro d’appel permettant d’et́ablir de toute urgence un contact avec le vendeur ;
b) Pour les voyages et sej́ours de mineurs àl’étranger, un numéro de teĺéphone et une adresse permettant d’et́ablir un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place de son sej́our ; 20°Laclausederésiliationetderemboursementsanspénalitésdessommesverséesparl’ache- teur en cas de non-respect de l’obligation d’information prévue au 13° de l’article R. 211-4;
21° L’engagement de fournir àl’acheteur, en temps voulu avant le début du voyage ou du sej́our, lesheuresdedépartetd’arrivée.
ArticleR.211-7: L’acheteurpeutcédersoncontratàuncessionnairequiremplitlesmêmesconditionsqueluipour effectuer le voyage ou le sej́our, tant que ce contrat n’a produit aucun effet. Saufstipulationplusfavorableaucédant,celui-ciesttenud’informerlevendeurdesadécisionpar tout moyen permettant d’en obtenir un accuséde réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce deĺai est portéàquinze jours. Cette cession n’est sou- mise,enaucuncas,àuneautorisationpréalableduvendeur.
Article R.211-8 :
Lorsque le contrat comporte une possibilitéexpresse de révision du prix, dans les limites prévues àl’articleL.211-12,ildoitmentionnerlesmodalitésprécisesdecalcul,tantàlahaussequ’àlabais- se,desvariationsdesprix,etnotammentlemontantdesfraisdetransportettaxesyafférentes,la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du sej́our, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme ref́érence lors de l’et́a- blissementduprixfigurantaucontrat.
Article R.211-9 : Lorsque,avantledépartdel’acheteur,levendeursetrouvecontraintd’apporterunemodificationà l’un des eĺéments essentiels du contrat telle qu’une hausse si- gnificative du prix et lorsqu’il mécon- naît l’obligation d’information mentionnée au 13° de l’article R. 211- 4, l’acheteur peut, sans prej́uger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir étéinformépar le vendeur par tout moyen permettant d’en obtenir un accuséde réception : -soit résilier son contrat etobtenirsanspénalitéleremboursementimmédiatdessommesversées;-soitaccepterlamodi- ficationoulevoyagedesubstitutionproposéparlevendeur;unavenantaucontratprécisantles modificationsapportéesestalorssignéparlesparties;toutediminutiondeprixvientendéduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement dej́àeffectuépar ce der- nierexcèdeleprixdelaprestationmodifiée,letrop-perçudoitluiet̂rerestituéavantladatedeson départ.
Article R.211-10 : Danslecasprévuàl’articleL.211-14,lorsque,avantledépartdel’acheteur,levendeurannulele voyage ou le sej́our, il doit informer l’acheteur par tout moyen permettant d’en obtenir un accuséde réception ; l’acheteur, sans prej́uger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnitéau moins égale àla pénalitéqu’il aurait sup- portée si l’annulation était intervenue de son fait àcette date.
Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle àla conclusion d’un accord amia- ble ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou sej́our de substitution proposépar le vendeur.
Article R.211-11 : Lorsque,aprèsledépartdel’acheteur,levendeursetrouvedansl’impossibilitédefournirunepart prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prixhonoréparl’acheteur,levendeurdoitimmédiatementprendrelesdispositionssuivantessans prej́uger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis : -soit proposer des pres- tations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualitéinférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ; -soit,s’ilnepeutproposeraucuneprestationderemplacementousicelles-cisontrefuséesparl’a- cheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu acceptépar les deux parties.
Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l’obligation prévue au 13° de l’article R. 211-4.

TREN D’OLOT – Agence de Voyages Licence GC-MD481

SRL au capital social de 187.155,16 €
No TVA intracommunautaire ES-B17396995
Inscrite au R.C. de Gérone le 3-3-1994, tome 657, folio 76, feuille GI-12608
Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle (1.800.000 €) et Garantie Bancaire (120.000 €) souscrite auprès d’AXA – Police no 08645247
Adhérent à l’ASSOCIATION CATALANE DES AGENCES DE VOYAGES (ACAV) Adressepostale:MASLLUNES,238-17162VILANNA-BESCANÓ-ESPAGNE
Contact : 00 34 972 42 25 24 – 06 33 95 99 53 – info@trendolot.com

TREN D’OLOT

 

 

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE

 

geant seule se verra logée en chambre individuelle et devra s’acquitter d’un sup- plément lors de la conclusion du contrat. Les chambres individuelles sont tradition- nellement plus exiguës, en nombre limitéet parfois moins bien situées dans l’hôtel. Chambre double : elle comporte deux lit jumeaux (“chambre” twin”)., et parfois un lit double. Chambre triple ou quadruple : cette possibilitén’est pas disponible dans tous les pays et le client en sera informéavant de conclure le contrat. Dans la plu- part des hôtels, les chambres triple et quadruple correspondent àune chambre dou- ble avec un ou deux lits d’appoint (parfois lit de camp ou lit pliant) supplémentaire le plus souvent destinés àdes enfants : la surface et le confort initialement prévus pour deux personnes en seront réduits d’autant. Occupation des chambres : selon les usages de l’hôtellerie internationale, les clients doivent libérer leur chambre avant midi le jour du départ et quelle que soit l’heure du départ. A l’arrivée, les cham- bres sont attribuées àpartir de 14h00, quelle que soit l’heure d’arrivée. Premier ser- vice : il s’agit du premier service de restauration assurédans le cadre du voyage fourni par TREN D’OLOT et il ne s’agit donc pas des repas inclus dans le cout̂ des prestations offertes par la Compagnie Aérienne. Dernier service : il s’agit du dernier service de restauration assurédans le cadre du voyage fourni par TREN D’OLOT et il ne s’agit donc pas des repas inclus dans le coût des prestations offertes par la Compagnie Aérienne. Pourboires : les pourboires aux guides et aux chauffeurs n’est jamais inclus dans le prix sauf indication contraire, et sont laissés àl’appréciation des clients. Certains professionnels sont principalement rémunérés grâce aux pour- boires récoltés en fin de circuit, mais peuvent l’annoncer en début du circuit selon les usages locaux.

TREN D’OLOT – Agence de Voyages Licence GC-MD481

SRL au capital social de 187.155,16 €
No TVA intracommunautaire ES-B17396995
Inscrite au R.C. de Gérone le 3-3-1994, tome 657, folio 76, feuille GI-12608 Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle (1.800.000 €)

info@trendolot.com | (00 34) 972-42 25-24 | H. 9-13 to 14-18 hours

Conditions de vente